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Marques déposées par l'association loi 1901 The French ICC
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StudyWork
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

StudyWork
The French ICC, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3976609
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
StudyWork de The French ICC

Présentation de la marque StudyWork

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par l'association loi 1901 The French ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « StudyWork » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 The French ICC domicilié(e) 9 Mail Jean Zay - 93210 - La Plaine Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 298 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, The French ICC, Mme. Delphine LE SERRE domicilié(e) 9 Mail Jean Zay - 93210 - La Plaine Saint Denis - France.

La marque StudyWork a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque StudyWork est expirée depuis le 23 janvier 2023.


The French ICC, association loi 1901 - 9 Mail Jean Zay - 93210 - La Plaine Saint Denis - France - SIREN 534298450


The French ICC, Mme. Delphine LE SERRE - 9 Mail Jean Zay - 93210 - La Plaine Saint Denis - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation.