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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE FRENCH ETIQUETTE
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BR BLEU ROY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BR BLEU ROY
THE FRENCH ETIQUETTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4315692
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
BR BLEU ROY de THE FRENCH ETIQUETTE

Présentation de la marque BR BLEU ROY

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE FRENCH ETIQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BR BLEU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE FRENCH ETIQUETTE domicilié(e) 13 Rue du Croissant - 62000 - ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 398 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 Rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque BR BLEU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BR BLEU ROY arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.


THE FRENCH ETIQUETTE, Société par Actions Simplifiée - 13 Rue du Croissant - 62000 - ARRAS - France - SIREN 823398839


BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS - Parc Euratechnologies, 35 Rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Services de conciergerie destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir les services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services.