Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TORUS
Numéro de dépôt :
1633122
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2000
Présentation de la marque TORUS
Déposée le 13 décembre 1990 par THE FALK CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORUS est expirée depuis le 13 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21