THE EXPANDED METAL COMPANY LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni
Numéro de dépôt :
1270229
Date de dépôt :
21/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2014
Présentation de la marque BAT
Déposée le 21 mars 1984 par la société THE EXPANDED METAL COMPANY LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE EXPANDED METAL COMPANY LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni domicilié(e) PO Box 14 Longhill Industrial Estate (North) Hartlepol,ROYAUME-UNI (dossier no 2259211) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2259211) - 92659 - France.
La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAT est expirée depuis le 21 mars 2014.
THE EXPANDED METAL COMPANY LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes : MESHLITE
THE EXPANDED METAL COMPANY LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni - PO Box 14 Longhill Industrial Estate (North) Hartlepol,ROYAUME-UNI (dossier no 2259211) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2259211) - 92659 - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259211 - Publication au BOPI 2004-02-13
Renouvellement sans limitation n°2030274 - Publication au BOPI 1994-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463706 - Publication au BOPI 2007-11-12
Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173074 - Publication au BOPI 1994-06-03
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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