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Marques déposées par THE EUROPEAN ORGANISATION FOR THE EXPLOITATION OF METEOROLOGICAL SATELLITES
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METEOSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METEOSAT
THE EUROPEAN ORGANISATION FOR THE EXPLOITATION OF METEOROLOGICAL SATELLITES, ORGANISATION EUROPEENNE POUR L'EXPLOITATION DE SATELLITES METEOROLOGIQUES, Organisation intergouvernementale

Numéro de dépôt :
1245925
Date de dépôt :
23/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2023

Présentation de la marque METEOSAT

Déposée le 23 septembre 1983 par THE EUROPEAN ORGANISATION FOR THE EXPLOITATION OF METEOROLOGICAL SATELLITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METEOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE EUROPEAN ORGANISATION FOR THE EXPLOITATION OF METEOROLOGICAL SATELLITES, ORGANISATION EUROPEENNE POUR L'EXPLOITATION DE SATELLITES METEOROLOGIQUES, Organisation intergouvernementale domicilié(e) Am kavalleriesand 31 - 64295 - DARMSTADT - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque METEOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque METEOSAT est expirée depuis le 23 septembre 2023.


THE EUROPEAN ORGANISATION FOR THE EXPLOITATION OF METEOROLOGICAL SATELLITES, ORGANISATION EUROPEENNE POUR L'EXPLOITATION DE SATELLITES METEOROLOGIQUES, Organisation intergouvernementale - Am kavalleriesand 31 - 64295 - DARMSTADT - Allemagne


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2023540 - Publication au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2248867 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163412 - Publication au BOPI 1993-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376383 - Publication au BOPI 2003-09-03

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540091 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Inscription le 16 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659459 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, banques de données scientifiques et techniques. Imprimés, journaux, périodiques, livres, photographies.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.