PAMPLEMOUSSE
Présentation de la marque PAMPLEMOUSSE
Déposée le 23 avril 1985 par THE EMVYEL COMPANY LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAMPLEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAMPLEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAMPLEMOUSSE est expirée depuis le 23 avril 2005.
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186364 - Publication au BOPI 1995-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1995 n°2047641 - Publication au BOPI 1995-04-20
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186363 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186362 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription - Changement de dénomination n°41932 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°42089 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°15047 - Publication au BOPI