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Marques déposées par THE ELECTRICITY COUNCIL
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CHEMELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMELEC
THE ELECTRICITY COUNCIL, établissement public britannique

Numéro de dépôt :
1671149
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001

Présentation de la marque CHEMELEC

Déposée le 13 juin 1991 par THE ELECTRICITY COUNCIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE ELECTRICITY COUNCIL, établissement public britannique, domicilié(e) 30 Millbank, LONDRES SW1P 4RD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque CHEMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMELEC est expirée depuis le 13 juin 2001.


THE ELECTRICITY COUNCIL, établissement public britannique - 30 Millbank, LONDRES SW1P 4RD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155064 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 10 mars 1992 - Transmission de propriété n°61188 - Publication au BOPI 1992-03-10

Cellules électrolytiques;appareils et instruments pour le traitement électrolytique d'effluents; pièces et parties constitutives de tous les produits précités