THE DOW CHEMICAL COMPANY, société de droit américain, Midland, Michigan 48640 E.U.A.
Numéro de dépôt :
1280191
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1994
Présentation de la marque DOWELL
Déposée le 24 juillet 1984 par la société étrangère THE DOW CHEMICAL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère THE DOW CHEMICAL COMPANY - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.
La marque DOWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE DOW CHEMICAL COMPANY, société de droit américain, Midland, Michigan 48640 E.U.A. - États-Unis
NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Produits chimiques et produits chimiques utiles pour le traitement des puits et des formations environnantes des terrains du sous-sol et pour le traitement des matériels industriels;réservoirs de stockage, conduits de fluides (oléoducs) et éléments analogues, produits chimiques comprenant des acides, des inhibiteurs, des matières alcalines, des sels, des solvants de paraffine, des agents tensio-actifs, des agents de séquestration, de compositions formant des résines, des charges, des agents traceurs, des matières cimentaires, des agents moussants, des agents d'obturation, des agents stabilisateurs, des agents de lestage, des intensificateurs, des matières plastiques, des agents de rupture d'émulsions, de l'huile de pétrole, des conditionneurs de boue, des agents épaississants, des agents de consolidation et des agents de passivation, des appareils et machines ainsi que leurs pièces utilisées dans le traitement des puits;appareillage industriel, réservoirs de stockage, conduits de fluides (oléoducs) et éléments analogues, ces appareils, ces machines et leurs pièces comprenant des malaxeurs, des mélangeurs, des réservoirs, des matériels automobiles, des remorques, des conduits des raccords de conduits;des treuils de forage ou de sondage, des tambours, des outils de forage ou de sondage, tels que des patins, emmanchements femelles de tubes, paniers, centraliseurs, grattoirs, dispositifs de retenue, presse-étoupes, tampons obturateurs, ramoneurs et éléments analogues;matériels d'exploration de puits comprenant des compas, débitmètres, appareils de détection à rayons gamma et matériels de mesure de température;des dispositifs producteurs de mousse, des pulvérisateurs, des brûleurs, des fontes pour oléoducs;produits chimiques destinés à l'industrie;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut;huiles et graisses industrielles, lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles;matières éclairantes;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir;tuyaux métalliques;minerais;machines et machines-outils;moteurs, accouplements et courroies de transmission, outils et instruments à main, appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle;appareils extincteurs;installations de chauffage, et de ventilation;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;articles non compris dans d'autres classes; en celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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