Marque expirée - Marque en non vigueur

PELASPAN
THE DOW CHEMICAL COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1352970
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque PELASPAN

Déposée le 30 avril 1986 par la société THE DOW CHEMICAL COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELASPAN »

Le déposant est la société THE DOW CHEMICAL COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 2030 DOW CENTER MIDLAND,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2310927) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2310927) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELASPAN est expirée depuis le 30 avril 2016.

THE DOW CHEMICAL COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHECKSPEC , TECHMATE , REVCO , CHEMAWARE , AVANCE , LDLA , WEATHERMATE , WEATHERMATE , ABATE , SILK-E-CAP


THE DOW CHEMICAL COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 2030 DOW CENTER MIDLAND,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2310927) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2310927) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310927 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation n°2065567 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Résines synthétiques et polymères thermoplastiques, dilatables et dilatés;pellicules, tubes, articles extrudés, feuilles, solutions, dispersions, émulsions, pastilles, pâtes, poudres, granules obtenus à partir de résines synthétiques;résines synthétiques destinées à être moulées, coulées et extrudées;résines synthétiques destinées à être utilisées dans les arts industriels et d'autres applications;matériaux calorifuges et isolants électriques, matériaux empêchant le passage ou la transmission des vapeurs, matériaux flottants et matériaux insubmersibles;matériaux d'emballage et d'empaquetage;matériaux amortisseurs de chocs et de sons, matériaux de rembourrage et d'amortissement; matériaux pour garnitures, matériaux pour les parties centrales d'éléments et matériaux pour le bâtiment et matériaux pour le bâtiment et matériaux de construction tous lesdits matériaux étant constitués à partir de résines synthétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.