Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOADED FRIES
THE DINING CAR SOCIETY, SAS

Numéro de dépôt :
4205046
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2025
LOADED FRIES de THE DINING CAR SOCIETY

Présentation de la marque LOADED FRIES

Déposée le 25 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DINING CAR SOCIETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOADED FRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DINING CAR SOCIETY domicilié(e) 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 034 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE DINING CAR SOCIETY, Mme RATHAMOHAN GRAFFI domicilié(e) 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France.

La marque LOADED FRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOADED FRIES arrivera à expiration en date du 25 août 2025.

THE DINING CAR SOCIETY a également déposé les autres marques suivantes : MORNING CALIFORNIA , PNY , Barbecue de qualité , SMOKY BLUE , THE RETURN OF THE COWBOY


THE DINING CAR SOCIETY, SAS - 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France - SIREN 805034220


THE DINING CAR SOCIETY, Mme RATHAMOHAN GRAFFI - 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785991 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Inscription le 6 juillet 2020 - Concession de licence n°790066 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.