Déposée le 25 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DINING CAR SOCIETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LOADED FRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DINING CAR SOCIETY domicilié(e) 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 034 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE DINING CAR SOCIETY, Mme RATHAMOHAN GRAFFI domicilié(e) 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France.
La marque LOADED FRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE DINING CAR SOCIETY, SAS - 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France - SIREN 805034220
THE DINING CAR SOCIETY, Mme RATHAMOHAN GRAFFI - 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785991 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24
Inscription le 6 juillet 2020 - Concession de licence n°790066 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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