Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Different Company et monsieur Luc Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Sienne d'Orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Different Company domicilié(e) 22 Bis Rue des Volontaires - 75015 - Paris - France et monsieur Luc Gabriel domicilié(e) 41 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, The Different Company, M. Luc gabriel domicilié(e) 22 Bis Rue des Volontaires - 75015 - Paris - France.
La marque Sienne d'Orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Different Company, SARL - 22 Bis Rue des Volontaires - 75015 - Paris - France
M. Luc Gabriel - 41 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France
The Different Company, M. Luc gabriel - 22 Bis Rue des Volontaires - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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