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Marques déposées par THE DEPOSITORY TRUST COMPANY
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ETCPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETCPLUS
THE DEPOSITORY TRUST COMPANY

Numéro de dépôt :
97663858
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque ETCPLUS

Déposée le 14 février 1997 par THE DEPOSITORY TRUST COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETCPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est THE DEPOSITORY TRUST COMPANY, domicilié(e) 55 Water Street, 49th Floor, New York, NY 10041-0099 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ETCPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETCPLUS est expirée depuis le 14 février 2007.


THE DEPOSITORY TRUST COMPANY - 55 Water Street, 49th Floor, New York, NY 10041-0099 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 22 avril 1997 - Retrait partiel n°236063 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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