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Marques déposées par THE DENBY POTTERY COMPANY LIMITED
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DENBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENBY
THE DENBY POTTERY COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
93470910
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque DENBY

Déposée le 1 juin 1993 par THE DENBY POTTERY COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DENBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est THE DENBY POTTERY COMPANY LIMITED, domicilié(e) Denby, DERBYSHIRE, DE5 8NX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DENBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENBY est expirée depuis le 1 juin 2003.


THE DENBY POTTERY COMPANY LIMITED - Denby, DERBYSHIRE, DE5 8NX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 21 août 2000 - Gage constitué n°305967 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Petits ustensiles et récipients portatifs pour usage domestique, vaisselle, vaisselle allant au four, objets en porcelaine, en terre cuite ou en verre pour la décoration; conteneurs pour plantes, vases; verrerie; articles en porcelaine et faïence fines, poteries; articles en porcelaine, en faïence, en verre et en céramique non compris dans d'autres classes