Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTOID
THE DELTA METAL COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1090465
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTOID

Déposée le 26 septembre 1978 par THE DELTA METAL COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTOID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE DELTA METAL COMPANY LIMITED, domicilié(e) 1 Kingsway LONDRES W.C. 2, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque DELTOID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DELTOID est expirée depuis le 26 septembre 1988.

THE DELTA METAL COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOW , DELTA


THE DELTA METAL COMPANY LIMITED - 1 Kingsway LONDRES W.C. 2, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Alliages métalliques ou composés métalliques en lingots, fils, feuilles, tringles, étant des métaux ouvrés ou partiellement ouvrés employés en fabrication.