Marque expirée - Marque en non vigueur

DEGAS
The Degas Sculpture Project Ltd société régie par le droit de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
3546655
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2017
DEGAS de The Degas Sculpture Project Ltd société régie par le droit de l\'Etat du New Jersey

Présentation de la marque DEGAS

Déposée le 28 décembre 2007 par la société The Degas Sculpture Project Ltd société régie par le droit de l'Etat du New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGAS »

Le déposant est la société The Degas Sculpture Project Ltd société régie par le droit de l'Etat du New Jersey domicilié(e) 744 Broad Street NEWARK, NJ 07102,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGAS est expirée depuis le 28 décembre 2017.


The Degas Sculpture Project Ltd société régie par le droit de l'Etat du New Jersey - 744 Broad Street NEWARK, NJ 07102,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils optiques, appareils et instruments d'enseignement ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; préservatifs.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.

Instruments de musique.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer à savoir : boîtes en bois, bouchons non métalliques, caisses en bois, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de gymnastique.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gérance administrative d'hôtels ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits et services sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : parfums et cosmétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, téléphones, véhicules, bijouterie, instruments de musique, produits en papier, carton, produits de l'imprimerie, articles en cuir, meubles et articles de décoration, vêtements, jeux et jouets, viande, poisson, volaille et gibier, café, thés, cacao, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, services de publicité, gérance administrative d'hôtels, gérance de biens immobiliers, services de restauration et d'hôtellerie, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Internet, émissions de télé-achat).

Affaires financières, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; expertise immobilière.

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseau informatiques en général. Service de transmission par Internet. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audio-numérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévises, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Production de films, de disques, de programmes audiovisuels et de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores ; dressage d'animaux, agences pour artistes ; montage de programmes de télévision ; services de discothèques ; studios de cinéma ; services de music hall et d'orchestre ; planification de réception (divertissement).

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Réservation d'hôtels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; services de motels.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : accompagnement en société (personnes de compagnie), agences de détectives, agences de surveillance nocturne, agences matrimoniales, clubs de rencontres, escorte (protection rapprochée), location d'habits, location de tenues de soirée, location de vêtements.