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Marques déposées par THE DECCA RECORD COMPANY LIMITED
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FLORILEGIUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORILEGIUM
THE DECCA RECORD COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1277972
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque FLORILEGIUM

Déposée le 4 juillet 1984 par THE DECCA RECORD COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLORILEGIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE DECCA RECORD COMPANY LIMITED,, domicilié(e) 1, Rockley Road London W14 0DL ROYAUME-UNI (dossier no 2041697) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2041697) - France.

La marque FLORILEGIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORILEGIUM est expirée depuis le 4 juillet 2004.

THE DECCA RECORD COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DECCA , DECCA


THE DECCA RECORD COMPANY LIMITED - 1, Rockley Road London W14 0DL ROYAUME-UNI (dossier no 2041697) - Royaume-Uni


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2041697) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041697 - Publication au BOPI 1994-12-21

Inscription le 26 août 2002 - Changement de dénomination n°352094 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 3 février 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°181305 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 24 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180760 - Publication au BOPI 1995-01-24

Inscription le 10 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184159 - Publication au BOPI 1995-04-10

Inscription - Transmission de propriété n°12244 - Publication au BOPI

Supports pré-enregistrés se présentant sous la forme de disques, bandes, rubans, fils métalliques, films ou pellicules et portant des signaux sonores et (ou) vidéo, et appareils et instruments pour la reproduction de ces signaux ou enregistrements, ainsi que leurs éléments et pièces détachées.