Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES SANS FRONTIERES
THE DDL PARTNERSHIP SARL

Numéro de dépôt :
3490491
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2017
VIGNOBLES SANS FRONTIERES de THE DDL PARTNERSHIP

Présentation de la marque VIGNOBLES SANS FRONTIERES

Déposée le 22 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE DDL PARTNERSHIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLES SANS FRONTIERES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE DDL PARTNERSHIP domicilié(e) 78 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 216 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE DDL PARTNERSHIP domicilié(e) 78 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES SANS FRONTIERES est expirée depuis le 22 mars 2017.

THE DDL PARTNERSHIP a également déposé les autres marques suivantes : MOK CERISES , Le Clan des GRANDS MALTS , V1 , HEMISPHERE SUD , MOK SENSATIONS , L'ébéniste du vin , EDEN CAVE , V.I.P (VERY IMPORTANT PRODUCT) , MOK ANANAS


THE DDL PARTNERSHIP SARL - 78 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 412216541


THE DDL PARTNERSHIP - 78 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519061 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 11 mai 2010 - Changement de dénomination n°523548 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.