Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Clan des GRANDS MALTS
THE DDL PARTNERSHIP, SAS

Numéro de dépôt :
4357056
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2027
Le Clan des GRANDS MALTS de THE DDL PARTNERSHIP

Présentation de la marque Le Clan des GRANDS MALTS

Déposée le 25 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DDL PARTNERSHIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Clan des GRANDS MALTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DDL PARTNERSHIP domicilié(e) 78 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 216 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDL PARTNERSHIP, M. DUGAS FRANCOIS XAVIER domicilié(e) 78 AVENUE TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Clan des GRANDS MALTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clan des GRANDS MALTS arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

THE DDL PARTNERSHIP a également déposé les autres marques suivantes : MOK CERISES , V1 , HEMISPHERE SUD , MOK SENSATIONS , L'ébéniste du vin , EDEN CAVE , V.I.P (VERY IMPORTANT PRODUCT) , VIGNOBLES SANS FRONTIERES , MOK ANANAS


THE DDL PARTNERSHIP, SAS - 78 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France - SIREN 412216541


DDL PARTNERSHIP, M. DUGAS FRANCOIS XAVIER - 78 AVENUE TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 29 août 2017 - Retrait partiel n°707059 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-29

Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721333 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) mais en ce qui concerne les whiskies et les liqueurs à base de whisky, exclusivement le Scotch whisky et les liqueurs à base de Scotch whisky écossais produits en Ecosse ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.