Déposée le 18 novembre 1992 par THE CURTAIN FACTORY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILIGREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est THE CURTAIN FACTORY LTD, domicilié(e) Carter Lane East South Normanton Derbys DE55 2EG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Mr. DUBOIS-CHABERT - France.
La marque FILIGREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIGREE est expirée depuis le 18 novembre 2002.
THE CURTAIN FACTORY LTD - Carter Lane East South Normanton Derbys DE55 2EG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Mr. DUBOIS-CHABERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Coussin, oreillers, linge de lit autre que couverture et drap de lit, supports, crochets (de rideaux, de portemanteau non métalliques), rails pour rideaux, fils métalliques, chemin de roulement, perches non métalliques, anneaux et tringles à rideaux, enrouleur, rail à crémaillère cales, vis non métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matière plastique), chevilles non métalliques, écrous non métalliques, boulons non métalliques, tous utilisés comme accessoires pour mobiliers, linge de lit et rideaux; store d'intérieur à lamelles, garnitures de fenêtres (non métallique), parties constitutives pour store d'intérieur à lamelles et pour garnitures de fenêtres.Produit textile, dentelle, tulle et tissus en pièce ou prêt à l'usage; rideaux, nappes, dessus de lit, lambrequin, coussins, abat-jour; duvets, edredons, couvre lits, jardinières (dentelle), tissu d'ameublement, taies d'oreillers, linge de maison, linge de lit, draps, tentures murales en matières textiles, tapisseries, napperons individuels en matière textile, serviettes de table, chemin de table.Lingerie de fantaisie, lingerie de corps, bonneterie; bas, chaussettes, collants
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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