CRYSTAL
Présentation de la marque CRYSTAL
Déposée le 28 septembre 1989 par la société THE CRYSTAL TISSUE COMPANY société constituée selon les lois de l'Etat d'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRYSTAL est expirée depuis le 28 septembre 2009.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154842 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292191 - Publication au BOPI 1999-12-20
Inscription le 3 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°289493 - Publication au BOPI 1999-11-03
Inscription le 27 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°288351 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 20 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°286942 - Publication au BOPI 1999-10-20