(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 décembre 1991 par la société The Cronos Group SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738772.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2011.
The Cronos Group SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2211544 - Publication au BOPI 2001-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469870 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179674 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 4 décembre 2001 - Changement d'adresse n°342159 - Publication au BOPI 2001-12-04
Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179673 - Publication au BOPI 1994-12-19