THE COUSTEAU SOCIETY, Association régie selon la Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3170891
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
Présentation de la marque TURBO VOILES
Déposée le 25 juin 2002 par l'association loi 1901 THE COUSTEAU SOCIETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TURBO VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 THE COUSTEAU SOCIETY domicilié(e) 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TURBO VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE COUSTEAU SOCIETY, Association régie selon la Loi de 1901 - 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 25 mai 2012 - Changement d'adresse n°576711 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501957 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14
Machines et machines-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; système de conversion d'énergie éolienne. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques et cassettes audio et vidéo, bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, pellicules impressionnées, diapositives, dessins animés ; supports d'enregistrements. sonores, films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement ; caméras (appareils cinématographiques) , appareils photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et cinématographiques ; scaphandres ; appareils pour scaphandriers ; combinaisons de plongée ; costumes et gants de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée, masques respiratoires pour la plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; matériel de plongée, lunettes de plongée, verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étui à lunettes ; articles de lunetterie ; ballons et instruments météorologiques, satellites à usage scientifique, verres de contact et étuis pour ces produits ; téléviseurs, disques, disques magnétiques, disques compacts, vidéodisques, transistors électroniques, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscopes intégré, magnétoscopes, jeux vidéo, appareils de téléphonie, piles électriques, piles solaires, radio-réveil, écrans fluorescents, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques (CD Rom) . Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avions, hélicoptères, bateaux monocoque ou multicoque, embarcations à voile et à moteur y compris pneumatiques, planches avec ou sans voile, navire pour la recherche océanographique ; sous-marin et engins sous-marins d'exploration ; hydravions, avions amphibies, ballons aérostatiques ; ballons dirigeables ; hydroglisseurs, véhicules spatiaux ; dispositifs anti-pollution pour véhicule terrestres. Voiles (gréement) ; câbles non métalliques, cordages non métalliques, fils à lier non métalliques ; liens non métalliques. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la construction et réparations navales, la construction sous-marine, travaux en milieu marins, travaux sur le fond des océans, travaux accomplis par des plongeurs ou à l'aide de moyen sous-marins. Travaux d'ingénieurs ; travaux du génie ; prospection ; essais de matériaux ; travaux de laboratoires (recherche) ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'études technique et de recherches dans le domaine de la protection et de l'amélioration de la vie ; recherches scientifiques et techniques destinées à préserver les ressources naturelles et à protéger tous les éléments de l'environnement y compris les forêts, la vie et les lieux sauvages, les parcs et les espaces naturels, les rivières, les lacs, les côtes, les océans et les mers ; travaux d'ingénieurs ; architecture navale ; recherches et études météorologiques et climatiques ; recherches et études océanographiques ; exploration sur mer, terre ou air y compris sous l'eau ou dans l'espace ; recherches archéologiques y compris sous-marines ; recherches sur les réserves nutritives des océans, la survie des espèces, l'économie des pêches ; recherches sur les sources d'énergie ; recherches sur l'énergie solaire, éolienne ou thermique des mers.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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