The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York
Numéro de dépôt :
98757971
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2028
Présentation de la marque SP 350
Déposée le 5 novembre 1998 par The Cousteau Society
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SP 350 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York domicilié(e) 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SP 350 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York - 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis
CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Inscription le 27 janvier 1999 - Retrait partiel n°271243 - Publication au BOPI 1999-01-27
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement d'adresse n°485526 - Publication au BOPI 2008-11-24
Inscription le 22 septembre 1999 - Concession de licence n°285114 - Publication au BOPI 1999-09-22
Renouvellement avec limitation le 7 août 2008 n°2381459 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691739 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31
Malles, valises, sacs en cuir ou en imitation du cuir, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à provision, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, havresacs, gibecières, carniers, courroies en cuirs, mallettes, bourses, cannes, cannes-siège, porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour clés, coffres de voyage, coffrets vides destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, couvertures en peaux (fourrures), parapluies, parasols, ombrelles, laisses et lanières de cuir, sacoches à outils vides, sacoches pour porter les enfants, trousses de voyage. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs et sachets pour l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, en matières autres que les matières plastiques, algues de mer et varech (matière de rembourrage), cordages non métalliques, échelles de corde, filets de pêche, hamacs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, jeux de construction, mobiles musicaux, poupées, baigneurs, toupies, pantins, peluches, portiques, cubes, jeux d'anneaux, ballons, chevaux à bascule, marionnettes, dînettes, hochets, porteurs, vêtements de poupées, panoplies, maisons pour enfants.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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