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Marques déposées par The Cousteau Society
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SP 350
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SP 350
The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York

Numéro de dépôt :
98747422
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/08/2028

Présentation de la marque SP 350

Déposée le 26 août 1998 par The Cousteau Society auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SP 350 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York domicilié(e) 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SP 350 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SP 350 arrivera à expiration en date du 26 août 2028.

The Cousteau Society a également déposé les autres marques suivantes : COUSTEAU EXPLORATION , FONDATION COUSTEAU , PRODUCTION JY COUSTEAU , EQUIPE COUSTEAU , COUSTEAU , (Marque figurative) , LES AMIS DE LA CALYPSO , COUSTEAU , COUSTEAU FOUNDATION , THE COUSTEAU SOCIETY


The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York - 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 26 avril 1999 - Retrait partiel n°276221 - Publication au BOPI 1999-04-26

Inscription le 22 septembre 1999 - Concession de licence n°285114 - Publication au BOPI 1999-09-22

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370699 - Publication au BOPI 2008-04-18

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691728 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes, jumelles et longues vues, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, notamment balises GPS pouvant ou non être intégrées à des vêtements, appareils et instruments de contrôle (inspection), notamment capteurs de pollution pouvant ou non être incorporés à des vêtements de secours (sauvetage), notamment vêtements susceptibles de se transformer en bouées ou en gilets de sauvetage, appareils et instrument d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images uniquement destinés à reproduire le son ou à filmer des images issues du monde animal ou aquatique. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.