THE COUSTEAU SOCIETY, Association régie selon la Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3166122
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2022
Présentation de la marque PRODUCTION JY COUSTEAU
Déposée le 27 mai 2002 par l'association loi 1901 THE COUSTEAU SOCIETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRODUCTION JY COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 THE COUSTEAU SOCIETY domicilié(e) 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PRODUCTION JY COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE COUSTEAU SOCIETY, Association régie selon la Loi de 1901 - 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Inscription le 25 mai 2012 - Changement d'adresse n°576711 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500611 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Services de transmission d'informations par serveurs informatiques, services de transmission d'informations accessibles par voie télématique à accès libre ou non, transmission et échange de données sur support multimédia, messageries électroniques, courrier électronique, transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques, transmission de données incluses dans des bases de données techniques ; organisation et conduite sur Internet d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de forums de discussion ; organisation et conduite sur Internet d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de forums de discussion dans les domaines de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale ; publications sur Internet de petites annonces (autres que publicitaires) . Education et divertissement, éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres et de revues ; prêts de livres dans les domaines de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films dans les domaines de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques dans les domaines de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans les domaines de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale ; parcs de loisirs ; services et centres de loisirs dans les domaines de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale, parcs à thème, parcs océaniques ; aquariums marins ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et d'enregistrement sonores ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; édition de textes autre que publicitaires ; publication de livres, journaux, périodiques, revues, albums, encyclopédies, dictionnaires dans les domaines de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale, écoles de plongée ; organisation de classes de mer et de nature.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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