Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
The Cousteau Society, Inc., société de droit américain

Numéro de dépôt :
4274864
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
Marque en couleurs, figurative de The Cousteau Society

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la société étrangère The Cousteau Society auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société étrangère The Cousteau Society domicilié(e) 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, Virginie 23320 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Frédérique Barbier domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274864.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

The Cousteau Society a également déposé les autres marques suivantes : COUSTEAU EXPLORATION , FONDATION COUSTEAU , PRODUCTION JY COUSTEAU , EQUIPE COUSTEAU , COUSTEAU , LES AMIS DE LA CALYPSO , COUSTEAU , COUSTEAU FOUNDATION , SP 350 , THE COUSTEAU SOCIETY


The Cousteau Society, Inc., société de droit américain - 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, Virginie 23320 - États-Unis


CABINET PLASSERAUD, Mme. Frédérique Barbier - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

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