Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDATION COUSTEAU
THE COUSTEAU SOCIETY, INC., non-profit organization organisée selon les lois de l'Etat de New-York

Numéro de dépôt :
3229540
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
FONDATION COUSTEAU de THE COUSTEAU SOCIETY

Présentation de la marque FONDATION COUSTEAU

Déposée le 6 juin 2003 par THE COUSTEAU SOCIETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est THE COUSTEAU SOCIETY, INC., non-profit organization organisée selon les lois de l'Etat de New-York domicilié(e) 732 Eden Way North, Suite #707, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FONDATION COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION COUSTEAU est expirée depuis le 6 juin 2023.

THE COUSTEAU SOCIETY a également déposé les autres marques suivantes : COUSTEAU EXPLORATION , PRODUCTION JY COUSTEAU , EQUIPE COUSTEAU , COUSTEAU , (Marque figurative) , LES AMIS DE LA CALYPSO , COUSTEAU , COUSTEAU FOUNDATION , SP 350 , THE COUSTEAU SOCIETY


THE COUSTEAU SOCIETY, INC., non-profit organization organisée selon les lois de l'Etat de New-York - 732 Eden Way North, Suite #707, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530162 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; manuels, encyclopédies, dictionnaires ; albums, albums de bandes dessinés ; affiches, almanachs, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; maquettes d'architectures ; décalcomanies ; marque-pages pour livres ; serre-livres. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noel ; ailes delta ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; palmes pour nageurs ; planches à voile, planches pour le surfing ; jeux de société ; jeux éducatifs. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations accessibles par voie télématique à accès libre ou non ; transmission et échange de données sur support multimédia ; messageries électroniques, courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ou par quelque moyen que ce soit ; services de transmission de données incluses dans des bases de donnés techniques ; organisation et conduite sur Internet d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de forums de discussion ; organisation et conduite sur Internet d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de forums de discussion dans les domaines de la protection, de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale. Education et divertissement ; institutions d'enseignement, éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; services d'aquariums marins et de musées (présentation, expositions) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de livres, journaux, périodiques, revues, albums, encyclopédies, dictionnaires ; écoles de plongée ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.