THE COUSTEAU SOCIETY, (Association régie par la loi de 1901)
Numéro de dépôt :
3084408
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011
Présentation de la marque COUSTEAU BIOTOPE
Déposée le 21 février 2001 par l'association loi 1901 THE COUSTEAU SOCIETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUSTEAU BIOTOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 THE COUSTEAU SOCIETY domicilié(e) 92 avenue Kléber, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque COUSTEAU BIOTOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE COUSTEAU SOCIETY, (Association régie par la loi de 1901) - 92 avenue Kléber, 75116 PARIS - France
Cabinet PLASSERAUD - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; manuels, encyclopédies, dictionnaires ; albums, albums de bandes dessinées ; affiches, almanachs, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas ; blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, cartes postales ; publications, revues ; stylos, crayons ; éphémérides, auto-adhésifs pour la papeterie ; papier à lettre, enveloppes, cartes de visite, papier d'emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier, étiquettes en papier ou en carton ; boîtes de peinture, pinceaux, feutres, tableaux noirs et tableaux à encre sèche, livrets, images, porte-photos ; albums-photos ; objets d'art gravés ou lithographiés. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de la protection de l'environnement terrestre et aquatique. Education et divertissement ; institutions d'enseignement ; édition de livres et de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; aquariums marins ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; édition de textes ; publication de livres, journaux, périodiques, revues, albums, encyclopédies, dictionnaires ; écoles de plongée ; organisation de classes de mer et de nature ; services d'imprésarios, music-halls.
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