Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUSTEAU
The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York

Numéro de dépôt :
99816913
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2029

Présentation de la marque COUSTEAU

Déposée le 12 octobre 1999 par The Cousteau Society auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York domicilié(e) 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUSTEAU arrivera à expiration en date du 12 octobre 2029.

The Cousteau Society a également déposé les autres marques suivantes : COUSTEAU EXPLORATION , FONDATION COUSTEAU , PRODUCTION JY COUSTEAU , EQUIPE COUSTEAU , (Marque figurative) , LES AMIS DE LA CALYPSO , COUSTEAU , COUSTEAU FOUNDATION , SP 350 , THE COUSTEAU SOCIETY


The Cousteau Society, Inc., non profit organisation organisée sous les lois de New York - 732 Eden Way North, #707, Suite E, Chesapeake, VIRGINIE 23320 - États-Unis


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Inscription le 23 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508947 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-23

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421426 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727678 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08

Informations sur la protection de l'environnement terrestre et aquatique, étude de projets relatifs à la protection de l'environnement terrestre et aquatique, consultation sur la protection de l'environnement et contrôle de la qualité du littoral, des mers et des océans, entretien du littoral, des mers et des océans, expertise et recherche géologique, expertise des fonds marins, exploration sous-marine, entretien et chirurgie de la faune et de la flore aquatique et terrestre, analyses chimiques des eaux et des sols, recherche bactériologique, recherche légale relative à la protection de l'environnement terrestre et aquatique. Promotion (pour le compte de tiers) de politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme ; gestion de l'environnement marin et du littoral ; protection de la faune et flore aquatique ; protection sanitaire des hommes ; services de sécurité des estivants et résidants ; préservation des écosystèmes et du patrimoine ; préservation de l'esthétique naturelle des sites ; préservation de l'esthétique architecturale ; conseils pour l'harmonisation des espaces de création paysagère et pour l'harmonisation de la relation naturelle campagne-ville.