THE COUSTEAU SOCIETY INC Une “ non profit organization ” organisée selon les lois de l'Etat de New-York, Etats-Unis d'Amérique
Numéro de dépôt :
3278063
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
Présentation de la marque RESERVE COUSTEAU
Déposée le 5 mars 2004 par THE COUSTEAU SOCIETY INC Une “ non profit organization ” organisée selon les lois de l'Etat de New-York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESERVE COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est THE COUSTEAU SOCIETY INC Une “ non profit organization ” organisée selon les lois de l'Etat de New-York, Etats-Unis d'Amérique domicilié(e) 710 Settlers Landing Road HAMPTON,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque RESERVE COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE COUSTEAU est expirée depuis le 5 mars 2014.
THE COUSTEAU SOCIETY INC Une “ non profit organization ” organisée selon les lois de l'Etat de New-York, Etats-Unis d'Amérique - 710 Settlers Landing Road HAMPTON,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Organisation de voyages ; location de bateaux, organisation de croisières ; organisation d'excursions ; information en matière de transport ; location de cloches à plongée ; location de scaphandres services de navigation ; services de bateaux de plaisance ; visites touristiques ; transport de voyageurs. Services et centres de loisirs parcs de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; service de musées (présentation et expositions), services d'aquariums marins (présentation expositions) ; services de camps de vacances (divertissement). Education et divertissement ; organisation de classes de mer et de nature (éducation), écoles de plongée (éducation) ; organisation de spectacles divertissements radiophoniques ou télévisuels ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, d'albums, d'encyclopédies et de dictionnaires ; production de films ; production de films sur bande vidéo et sur disque digital versatile (DVD) ; montage de programmes radiophoniques, filmographiques et de télévision ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires dans le domaine de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs dans le domaine de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale ; location d'équipement de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement dans le domaine de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes, du patrimoine et de l'esthétique architecturale. Classe 42 : Consultation sur la protection de l'environnement ; expertises et recherches géologiques sub-aquatique et sous-marines ; recherche en biologie, bactériologie, chimie et géologie dans le domaine de la protection de l'environnement terrestre et aquatique, de la politique de préservation de la vie aquatique et de la qualité de vie de l'homme, de la préservation des écosystèmes.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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