Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE COSMO COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE COSMO COMPANY domicilié(e) Le Vercors, 5 Passage du Vercors - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 175 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROIS (point) QUATORZE, Mme. VALERIE CHAZAUD domicilié(e) 122 RUE SULLY - 69006 - LYON - France.
La marque MONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE COSMO COMPANY, SAS - Le Vercors, 5 Passage du Vercors - 69007 - LYON - France - SIREN 523175644
TROIS (point) QUATORZE, Mme. VALERIE CHAZAUD - 122 RUE SULLY - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 18 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715140 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18
Programmes informatiques pour la conception et le développement de logiciels de modélisation et de simulation de systèmes complexes ; logiciels et progiciels (boîtes à outil logiciels) ; logiciels pour la création de modèles basés systèmes complexes ; logiciels pour l'édition textuelle ou graphique, pour le comptage des données, la lecture ou l'écriture, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'émission, la transmission, la description, la modélisation des données (sans limitation de forme ni de contenu) et de modèles de données statiques ou dynamiques ; logiciels pour la création et la génération (assistée ou automatique) d'algorithmes et de logiciels de simulation numérique ; plateforme logicielle de modélisation et de simulation numérique, plateforme logicielle de protocoles de simulation ; logiciels embarqués (logiciel intégré dans un système électronique qu'il contrôle), tous ces produits étant destinés aux entreprises ;
Location de temps d'accès à des serveurs (de calcul, de modélisation) et de services accessibles à distance par réseaux informatiques, les services précités étant destinés aux entreprises ;
Conception et développement de serveurs informatiques et de logiciels ; études technologiques et scientifiques pour les entreprises (travaux d'ingénieurs) ; services de conseil scientifique ; services de recherche et de conception relatifs à l'intégration des données (travaux d'ingénieurs) ; services scientifiques de recherche et de conception relatifs à l'établissement de modèles (statiques ou dynamiques) et à l'intégration de ces modèles (travaux d'ingénieurs) ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques et systèmes embarqués ; services d'ingénierie ; conception et développement de langages de programmation ; conception et développement de langages informatiques de modélisation et de simulation ; services de programmation pour ordinateurs ; études de projets techniques ; création et maintenance de sites Internet et de forum de discussions ; services de conception (ontologies) et de réalisation de bases de données, à savoir : programmation de bases de données ; tous ces services étant destinés aux entreprises.
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