THE COPELAND-CHATTERSON COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni), Cope-Chat Works, Stroud, Gloucestershire (Royaume-Uni)
Numéro de dépôt :
1241407
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1993
Présentation de la marque COPE-CHAT
Déposée le 21 juillet 1983 par THE COPELAND-CHATTERSON COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COPE-CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE COPELAND-CHATTERSON COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni), Cope-Chat Works, Stroud, Gloucestershire (Royaume-Uni), - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque COPE-CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPE-CHAT est expirée depuis le 21 juillet 1993.
THE COPELAND-CHATTERSON COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni), Cope-Chat Works, Stroud, Gloucestershire (Royaume-Uni) - Royaume-Uni
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton;imprimés, articles pour reliures, classeurs et casiers, casiers à dossiers, papeterie et reliures, appareils à perforer et à encocher, bacs roulants et récipients mobiles pour dossiers, dispositifs pour protéger le papier, répertoires et fournitures de bureau pour la tenue des dossiers, meubles de bureau; classeurs, casiers et étagères, parties et accessoires pour toutes les marchandises ci-dessus.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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