Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"QUIETUDE"
Numéro de dépôt :
1433585
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1997
Présentation de la marque "QUIETUDE"
Déposée le 2 novembre 1987 par THE CONTINGENCY INSURANCE C.L. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "QUIETUDE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "QUIETUDE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "QUIETUDE" est expirée depuis le 2 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14