THE CONDE NAST PUBLICATIONS LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1487914
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2028
Présentation de la marque TATLER FRANCE
Déposée le 1 juin 1988 par la société étrangère THE CONDE NAST PUBLICATIONS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TATLER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère THE CONDE NAST PUBLICATIONS LIMITED domicilié(e) Vogue House, Hanover Square, LONDRES W1S 1JU - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TATLER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TATLER FRANCE arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.
THE CONDE NAST PUBLICATIONS LIMITED, Société de droit britannique - Vogue House, Hanover Square, LONDRES W1S 1JU - Royaume-Uni
CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2116124 - Publication au BOPI 1998-26
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370114 - Publication au BOPI 2008-04-14
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55138 - Publication au BOPI 1991-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 18 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467325 - Publication au BOPI 2007-12-18
Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182515 - Publication au BOPI 1995-02-28
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683365 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-04
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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