THE CONCEPT FACTORY, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4095938
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
Présentation de la marque THE SKATE ART FACTORY
Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE CONCEPT FACTORY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE SKATE ART FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE CONCEPT FACTORY domicilié(e) Bât 4C/4D, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 680 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque THE SKATE ART FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095938.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CONCEPT FACTORY, Société par actions simplifiée - Bât 4C/4D, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France - SIREN 801680950
MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Affiches ; aquarelles ; autocollants [articles de papeterie] ; brochures ; calendriers ; cartes ; carton ; catalogues ; décalcomanies ; dessins ; écussons [cachets en papier] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; illustrations ; illustrations d'art ; images ; instruments de dessin ; lithographies ; livres ; objets d'art gravés ; papier ; pâte à modeler ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; planches à dessin ; publications imprimées ; prospectus ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; reproductions graphiques d'oeuvres d'art ; modèles de broderie ; motifs dessinés pour la broderie ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; toiles pour la peinture ; reproductions graphiques sur toiles ;
Cadres [encadrements] ; cadres [encadrements] en métaux non précieux ; cadres photos ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres à broderie ;
Planches à roulettes ; roues de skate-board.
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