THE CONCEPT FACTORY, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4095931
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
Présentation de la marque THE PAINTING ART FACTORY
Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE CONCEPT FACTORY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE PAINTING ART FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE CONCEPT FACTORY domicilié(e) Bât 4C/4D, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 680 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque THE PAINTING ART FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CONCEPT FACTORY, Société par actions simplifiée - Bât 4C/4D, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France - SIREN 801680950
MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Bacs métalliques de stockage polyvalents ; barils métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes en métaux communs ; boîtes métalliques décoratives ; cadenas ; coffres métalliques ; couvercles métalliques ; figurines [statuettes] en métaux communs ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; objets d'art en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; statues en métaux communs ;
Meubles ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ; chaises longues ; chaises [siège] ; sièges métalliques ; tabourets ; bancs [meubles] ; fauteuils ; coussins ; miroirs [glace] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; caisses à outils, vides, non métalliques ; caisses et coffres à jouets ; casiers ; coffres ; coffres à jouets ; couchettes pour animaux d'intérieur ; emballages en bois pour bouteilles ; fermetures de récipients non métalliques ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, mobiles pour la décoration, boîtes et cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
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