THE CONCEPT FACTORY, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4120082
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
Présentation de la marque COMIC ART FACTORY
Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE CONCEPT FACTORY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COMIC ART FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE CONCEPT FACTORY domicilié(e) Bât 4C/4D, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 680 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque COMIC ART FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CONCEPT FACTORY, Société par actions simplifiée - Bât 4C/4D, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France - SIREN 801680950
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Boîtes aux lettres métalliques ; boîtes en métaux communs ; boîtes métalliques décoratives ; récipients d'emballage en métal ; coffres métalliques ; cadenas ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; girouettes ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; plaques d'identité métalliques ; plateaux métalliques ;
Montres ; horloges ; horloges électriques ; réveille-matin ; instruments chronométriques ; chronomètres ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; bijoux en cloisonné ; boîtiers de montres ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; broches [bijouterie] ; breloques ; chaînes [bijouterie] ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; épingles [bijouterie] ; médailles ; perles pour la confection de bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; strass ; boucles d'oreilles ; anneaux [bijouterie] ;
Articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; albums ; décalcomanies ; dessins ; cartes ; carton ; faire-part [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; couvertures [papeterie] ; argile à modeler ; bâtons d'encre ; boîtes en carton ou en papier ; crayons ; enveloppes [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; images ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; papier ; pâte à modeler ; stylographes ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tampons encreurs ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; pochoirs ; plumes à dessin ; pastels [crayons] ;
Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés ; filets à provisions ; habits pour animaux ; laisses ; mallettes ; parapluies ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
Bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; chaises [sièges] ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coussins ; coussins pour animaux de compagnie ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; éventails ; fauteuils ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières [meubles] ; mannequins ; meubles ; miroirs [glaces] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; paillasses ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; piédestaux pour pots à fleurs ; plateaux non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs ; pupitres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores en papier ; tableaux accroche-clefs ; étagères de bibliothèques ; rayonnages ;
Assiettes ; assiettes jetables ; bacs à fleurs ; baignoires portatives pour bébés ; batteries de cuisine ; beurriers ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; brosses ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cache-pot non en papier ; cafetières non électriques ; casseroles ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; cristaux [verrerie] ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; entonnoirs ; faïence ; étuis pour peignes ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; fouets non électriques à usage ménager ; gamelles ; gants de jardinage ; gants de ménage ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; légumiers ; mangeoires pour animaux ; moules à gâteaux ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; mugs ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; passoires ; peignes ; pelles [accessoires de table] ; pièges à insectes ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; poêles à frire ; poivriers ; porcelaines ; porte-savon ; poteries ; pots ; poubelles ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ramasse-miettes ; râpes de cuisine ; récipients à boire ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; seaux ; services [vaisselle] ; shakers ; sorbetières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; sucriers ; tamis [ustensiles de ménage] ; tapettes à mouches ; théières ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; appareils pour le démaquillage ; nécessaires de toilette ; vases ; verres [récipients].
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