SEPT
Présentation de la marque SEPT
Déposée le 14 octobre 1983 par la société étrangère The Concentrate Manufacturing Company of Ireland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEPT est expirée depuis le 14 octobre 2023.
The Concentrate Manufacturing Company of Ireland a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°12834 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Renouvellement sans limitation le 27 août 2003 n°2248341 - Publication au BOPI 2003-08-27
Inscription - Transmission de propriété n°42422 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°12833 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2022489 - Publication au BOPI 1993-39
Inscription le 21 février 2011 - Changement d'adresse n°543730 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540729 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Inscription le 13 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756917 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-13