Déposée le 5 mai 1975 par The Coca-Cola Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SPRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est The Coca-Cola Company domicilié(e) (société de l'Etat de Delaware), 310 North Avenue, N.W., Ville d'Atlanta, Etat de Georgie (E.U.A.). - États-Unis.
La marque SPRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Coca-Cola Company - (société de l'Etat de Delaware), 310 North Avenue, N.W., Ville d'Atlanta, Etat de Georgie (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460
Parfumerie, dentifrices, huiles essentieles, savons, préparations pour nettoyer;produits pharmaceutiques de toutes sortes, liquides, solides ou en pourdre, comprenant les produits toniques, essences, sirops, extraits, produits et boissons de régime;essences, sirops, extraits, arômes, épices, parfums, cafés, thé, chocolat, cacao;préparations en poudre, à l'état liquide ou sous d'autres formes, pour préparer des boissons, des desserts et autres aliments;bonbons, articles de pâtisserie, friandises, crèmes glacées;chewing-gums, lait malté, articles de confiserie, confitures, gelées, conserves, fruits confits, condiments, jus de fruits, jus de légumes;boissons non alcooliques, sirops;produits concentrés et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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