Déposée le 17 mai 1976 par The Coca-Cola Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SPARLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est The Coca-Cola Company domicilié(e) (société de l'Etat de Delaware), 310 North Avenue, N.W., Ville d'Atlanta, Etat de Géorgie (E.U.A.). - États-Unis.
La marque SPARLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Coca-Cola Company - (société de l'Etat de Delaware), 310 North Avenue, N.W., Ville d'Atlanta, Etat de Géorgie (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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