Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
THE COCA-COLA COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96655200
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1996 par la société THE COCA-COLA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société THE COCA-COLA COMPANY domicilié(e) One Coca-Cola Plaza, ATLANTA, Etat de Géorgie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655200.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

THE COCA-COLA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : COLA COCA COMBAUD , KINGINGER , KINLINE , MINAQUA , TAB , SUNFILLED , ONZU , SPRAIT , LIFT , HAPPY MEDIUM


THE COCA-COLA COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Coca-Cola Plaza, ATLANTA, Etat de Géorgie - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322427 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2016 n°2633113 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-24

Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques gazéifiées et non gazéifiées, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, concentrés et poudres servant à faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées)