The Coca-Cola Company, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3205384
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Présentation de la marque FORMAT POCKET
Déposée le 22 janvier 2003 par la société The Coca-Cola Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMAT POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la société The Coca-Cola Company domicilié(e) 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Géorgie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarah Bailey, Avocat à la Cour, Simmons & Simmons LLP domicilié(e) 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque FORMAT POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Coca-Cola Company, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Géorgie - États-Unis
Sarah Bailey, Avocat à la Cour, Simmons & Simmons LLP - 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517797 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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