Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNFILL
THE COCA-COLA COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
96611934
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016

Présentation de la marque SUNFILL

Déposée le 21 février 1996 par la société THE COCA-COLA COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNFILL »

Le déposant est la société THE COCA-COLA COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) One Coca-Cola Plaza Atlanta,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2309027) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HOWREY LLP domicilié(e) 29, Boulevard Raspail,75007 PARIS (dossier no 2309027) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNFILL est expirée depuis le 21 février 2016.

THE COCA-COLA COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : POWER DISTRICT , UN JOUR, UNE DASANI , ENVIE DE BOUGER , Dans les moments difficiles, faut garder son style , DEJEUNER EXPRESS , DEJ' COCA-COLA LIGHT , COKE NIGHT FUSION , DEVIENS LA STAR , POWERADE aqua+ , COCA-COLA LIGHT PLUS


THE COCA-COLA COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - One Coca-Cola Plaza Atlanta,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2309027) - États-Unis


CABINET HOWREY LLP - 29, Boulevard Raspail,75007 PARIS (dossier no 2309027) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309027 - Publication au BOPI 2006-02-28

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques gazéifiées et non gazéifiées, boissons aux fruits, jus de fruits; sirops, concentrés et poudres servant à faire des boissons