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Marques déposées par THE CLOROX PET PRODUCTS COMPANY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE CLOROX PET PRODUCTS COMPANY, (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas)

Numéro de dépôt :
92428758
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 1992 par THE CLOROX PET PRODUCTS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est THE CLOROX PET PRODUCTS COMPANY, (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas) domicilié(e) 1221 Broadway 94612 OAKLAND, Etat de Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2224763) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2224763) - 75441 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428758.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 2012.

THE CLOROX PET PRODUCTS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : JONNY CAT , EVER CLEAN , SCOOP AWAY


THE CLOROX PET PRODUCTS COMPANY, (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas) - 1221 Broadway 94612 OAKLAND, Etat de Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2224763) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2224763) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 11 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189203 - Publication au BOPI 1995-09-11

Inscription le 23 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344969 - Publication au BOPI 2002-04-23

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224763 - Publication au BOPI 2002-07-10

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Substances absorbantes liquides à base de produits chimiques en substitution de l'argile.Sacs poubelles en matières plastiques pour bacs de propreté pour animaux.Produits pour litières pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.