Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEVELAND C
THE CLEVELAND TWIST DRILL COMPANY, société organisée sous les lois de l'état d'Ohio

Numéro de dépôt :
1143234
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLEVELAND C

Déposée le 15 juillet 1980 par la société THE CLEVELAND TWIST DRILL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLEVELAND C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE CLEVELAND TWIST DRILL COMPANY domicilié(e) 1242 East 49th. Street, CLEVELAND, Etat d'Ohio (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque CLEVELAND C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLEVELAND C est expirée depuis le 15 juillet 1990.

THE CLEVELAND TWIST DRILL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SPIREX , CLE FORGE , VERS O TOOL , CLE-FORGE , PEERLESS , QUICK-SET , EZY OUT , C , MO MAX , QUICK SET


THE CLEVELAND TWIST DRILL COMPANY, société organisée sous les lois de l'état d'Ohio - 1242 East 49th. Street, CLEVELAND, Etat d'Ohio (U.S.A.). - États-Unis


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Inscription le 22 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178852 - Publication au BOPI 1994-11-22

Inscription - Concession de licence n°129108 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°123973 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, leurs éléments, accessoires et pièces détachées, tels que forets et mèches, alésoirs, douilles, porte-forets, arbres, mandrins, manchons, fraises, lames de coupe, embouts, filières, gabarits, accouplements, bagues;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main, leurs éléments, accessoires et pièces détachées, tels que forets, mèches, embouts, filières, gabarits, tire-vis, fraises;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).