Déposée le 29 avril 1975 par The Cleveland Twist Drill Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est The Cleveland Twist Drill Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio), 1242 East 49th Street, Cleveland, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Cleveland Twist Drill Company - (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio), 1242 East 49th Street, Cleveland, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Concession de licence n°104486 - Publication au BOPI 1976-459
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches et en particulier outils de coupe pour machines-outils, outils de tours, forets, forets hélicoïdaux, ébauches de forets trempés, alésoirs, tarauds, outils à aléser, extracteurs de vis, têtes d'outils, bouts rapportés pour outils, outils pour le percage de trous chanfreinés, fraises pour le fraisage de surfaces de métaux, fraises en bout, fraises pour tours, fraiseuses de mines, couteaux et fraises pour haveuses, lames de coupe et de tronconnage, machines et douilles pour adapter la tige ou l'extrémité d'entrînement d'une fraise ou outils analogues à l'organe entraîneur, broches, mandrins, pinces de tours, mandrins de serrage, supports d'outils pour perceuses et tourelles et mandrins porte-outils.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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