THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
1605370
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1999
Présentation de la marque CHERUBS COLLECTION
Déposée le 26 octobre 1989 par THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHERUBS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 501 South Valcan Avenue, Encinitas, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.
La marque CHERUBS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : CHERUBS , CHERUBS COLLECTION
THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie) - 501 South Valcan Avenue, Encinitas, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
William J. Rezac - France
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50540 - Publication au BOPI 1991-01-07
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Biberons, sucettes (pour calmer les bébés), tétines;récupérateurs pour biberons, sucettes et tétines;tasses et timbales pour enfants; bavoirs et tabliers pour bébés
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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