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Marques déposées par THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie
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CHERUBS COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHERUBS COLLECTION
THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1605369
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1999

Présentation de la marque CHERUBS COLLECTION

Déposée le 26 octobre 1989 par THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHERUBS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 501 South Valcan Avenue, Encinitas, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque CHERUBS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 25

THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : CHERUBS COLLECTION , CHERUBS


THE CHERUBS COLLECTION (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie) - 501 South Valcan Avenue, Encinitas, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William J. Rezac - France


Inscription le 5 juin 1992 - Transmission de propriété n°63721 - Publication au BOPI 1992-06-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Biberons, sucettes (pour calmer les bébés), tétines;récupérateurs pour biberons, sucettes et tétines;tasses et timbales pour enfants; bavoirs et tabliers pour bébés

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.