Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITON
THE CHEMOURS COMPANY FC, LLC, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1402328
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2027

Présentation de la marque VITON

Déposée le 7 avril 1987 par la société THE CHEMOURS COMPANY FC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE CHEMOURS COMPANY FC domicilié(e) 1209 Orange Street, WILMINGTON DE 19801 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque VITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITON arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

THE CHEMOURS COMPANY FC a également déposé les autres marques suivantes : FREON , TI-PURE , TEFLON , TEFLON , KRYTOX , FREON


THE CHEMOURS COMPANY FC, LLC, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1209 Orange Street, WILMINGTON DE 19801 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 15 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235865 - Publication au BOPI 1997-04-15

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331453 - Publication au BOPI 2007-01-16

Inscription le 7 juin 2006 - Changement de dénomination n°434953 - Publication au BOPI 2006-06-07

Renouvellement sans limitation n°2087775 - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693123 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693122 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643439 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

Matières de peinture, matières isolantes, matières collantes et moyens de couverture pour la confection d'empreintes, de formes, de modèles, de prothèses et autres dans la chirurgie dentaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.