Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE CHELSEA PAVILION COMPANY LIMITED (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1524442
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1999
Marque figurative de THE CHELSEA PAVILION COMPANY LIMITED (Société Britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 1989 par THE CHELSEA PAVILION COMPANY LIMITED (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE CHELSEA PAVILION COMPANY LIMITED (Société Britannique), domicilié(e) 25, Chesham Mews, LONDRES SW1X 8HS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524442.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 1999.

THE CHELSEA PAVILION COMPANY LIMITED (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : AMAGANSETT


THE CHELSEA PAVILION COMPANY LIMITED (Société Britannique) - 25, Chesham Mews, LONDRES SW1X 8HS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.